Base documentaire - Parc des industries Artois-Flandres

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Aide aux entreprises

Livret d'accueil 2024

Liste des entreprises présentes sur le Parc

LISTE DES ENTREPRISES - MARS 2025

Urbanisme applicable au Parc des industries Artois-Flandres

Extrait UEpiaf du PLUi du SIVOM de l'Artois

Zonage BILLY BERCLAU

Zonage DOUVRIN

Cahier de prescriptions Architecturales, Urbaines et Paysagères - partie 1

Cahier de prescriptions Architecturales, Urbaines et Paysagères - partie 2

Règlement du service de l'Assainissement Collectif

Environnement

Analyse environnementales du Parc des industries Artois-Flandres

Politique environnementale du SIZIAF

10 ans de certification ISO 14 001

Eaux et assainissement

Arrêté préfectoral d’autorisation pour les ouvrages de traitement des eaux usées

Arrêté préfectoral d’imperméabilisation

Arrêté préfectoral du captage eau potable

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public__assainissement_collectif_2023

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public__eau_potable_2023

Publications Légales

Délibérations du Comité syndical du 02 avril 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

1A - PROCEDURE DE NEUTRALISATION BUDGETAIRE DE L'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 2

1B – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

1C – AFFECTATION DU RESULTAT DU FONCTIONNEMENT 2024

1D - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

1E – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

2 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT – CREATION DE L’AP-CP - CONSTRUCTION POLE DE VIE

3A - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION PALME

3B - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION NFI

3C - LOYER A TITRE GRACIEUX A L'ASSOCIATION RESEAU ENTREPRENDRE ARTOIS

4 - VALIDATION DU PROGRAMME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL 2026-2028

5 - CONVENTION POUR UTILISATION DU BASSIN FILARTOIS PAR PROLOGIS POUR LE BATIMENT DC4

6 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ENTRETIEN D’UNE ANTENNE TELEPHONIQUE SUR LA STATION D’EPURATION DU PARC DES INDUSTRIES

7 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CPIE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’INVENTAIRE ECOLOGIQUE PERPETUEL DES ESPACES NATURELS DU PARC ET ACCOMPAGNEMENT

8 - LANCEMENT DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Délibérations du Comité syndical du 05 mars 2025

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

2A - MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) – NOUVELLE CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

2B – CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D’ACCES A LA PLATEFORME DE DEMATERIALISATION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ET DES SERVICES ASSOCIES

3 - VENTE D’UNE PARCELLE RUE DE CARDIFF A AÏNOWA

4 - CONSEIL ARCHITECTURAL - NOUVELLE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAUE

5 – CONVENTIONS ENEDIS

6B - AMENAGEMENT DU POLE DE VIE - LANCEMENT DU MARCHE DE TRAVAUX LOT 5 OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES POUR LE PARKING DU POLE DE VIE

6C - DEMANDE DE SUBVENTION FEDER - AMENAGEMENT POLE DE VIE

7 - MARCHE D’ENTRETIEN DES VOIRIES DU PARC DES INDUSTRIES ARTOIS-FLANDRES 2025-2029

8 - MARCHE D’ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION HORIZONTALE, VERTICALE ET DES DISPOSITIFS DE RETENUE DU PARC DES INDUSTRIES ARTOIS-FLANDRES 2025-2029

9 - ACCEPTATION D’UNE SUBVENTION DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN PLACE D’ECOPATURAGE SUR DEUX NOUVELLES PARCELLES

10 - TRAVAUX DE RENOVATION DU CHATEAU D’EAU - MODIFICATION DU PROGRAMME INITIAL, AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE ET AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES DE TRAVAUX

11 - REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR 2025

12 - REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2025

13 - CONVENTION TYPE POUR L’ADMISSION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D’EPURATION DU SIZIAF

14 - AVENANT N°4 A LA CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT STELLANTIS DOUVRIN - PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE 3 ANS

PROCES-VERBAL

Délibérations du Comité syndical du 06 novembre 2024

Liste des délibérations

1 - EXTENSION DU SITE DE BATIM INGENIERIE - VENTE D’UNE PARCELLE RUE DE VARSOVIE A BILLY-BERCLAU

2 - PROJET D’IMPLANTATION SECONDLY - RESERVATION D’UN TERRAIN DE 18 500 M² RUE DE PRAGUE

3 - SOCIETE ETBH - VENTE D’UNE PARCELLE DE 4 450 M² RUE DE GLASGOW

4 - PROMOTEUR BARJANE - APPROBATION DU CCCT APPLICABLE A LA PARCELLE

5 - STOCKAGE D’ENERGIE - PORTAGE DU PROJET PAR QAIR ET APPOBATION DU CCCT APPLICABLE A LA PARCELLE

6 - ACHAT D’UNE PARCELLE DE 259 M² A DOUVRIN - CONSORT DEMON

7A - CONVENTION GRDF POUR L’ALIMENTATION EN GAZ RUE D’AMSTERDAM

7B - CONVENTION GRDF POUR L’ALIMENTATION EN GAZ RUE DE BUDAPEST

8 - BATIMENT POLE DE VIE - LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES

9 - DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS N°1 AUX BUDGET PRINCIPAL, BUDGET ANNEXE BATIMENTS ET BUDGET ANNEXE TERRAINS (FINANCEMENT POLE DE VIE)

10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Délibérations du Comité syndical du 26 juin 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - IMPLANTATION POM’LORETTE - REMO-FRIT - VENTE D’UNE PARCELLE DE 1 522 M² SUPPLEMENTAIRE POUR L’ENTREE DE LA PARCELLE

2 - PROMOTEUR BARJANE - SIGNATURE D’UNE PROMESSE DE VENTE POUR UNE PARCELLE DE 5 HA POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT A VOCATION INDUSTRIELLE D’ENVIRON 21 000 M²

3 - PROJET DELVIATEK - VENTE D’UNE PARCELLE DE 2 HA AVENUE DE LONDRES

4 - PROMOTEUR INVESTISSEUR BVI - PROLONGATION DE LA PROMESSE DE VENTE DE 6 MOIS

5 - TRAVAUX DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION A SIGNER LES MARCHES DE TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTION

6 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES ABORDS DU POLE DE VIE ET DE L’ETANG - DENOMINATION DE LA NOUVELLE VOIRIE

7 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU POLE DE VIE - DEMANDES DE SUBVENTION

8 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS RUE DE PRAGUE

9 - CONVENTIONS DE SERVITUDE ENEDIS AVENUE DE SOFIA

10 - TRANSFERT DE PROPRIETES DU « BARREAU » DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE RD163 AU PATRIMOINE ROUTIER DU SIZIAF

11 - CONVENTION LOCATION DU GENIE CIVIL TELECOMMUNICATION POUR XP FIBRE

13 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2023

14 - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023, AFFECTATION DES RESULTATS ET BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS FONCIERES

15 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS POUR AJUSTER LES FONCTIONS TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES

Procès-Verbal

Délibérations du Comité syndical du 27 mars 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

1 A - PROCEDURE DE NEUTRALISATION BUDGETAIRE DE L’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES

1 B – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2023

1 C – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

2A - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION PALME

2B - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION NFI

2C - ADHESION A L'ASSOCIATION CD2E

2D - LOYER A TITRE GRACIEUX A L'ASSOCIATION RESEAU ENTREPRENDRE ARTOIS

3 - RECRUTEMENT D’UN RESPONSABLE ENVIRONNEMENT - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

4 - INSTAURATION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT

5 - ENTREPRISE R&S - VENTE D’UNE PARCELLE A BILLY-BERCLAU POUR UN PROJET DE STOCKAGE D’ENERGIE

6 - PROLOGIS DC4 - VENTE D’UNE PARCELLE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT DE 25 000 M²

7 - PROJET D’IMPLANTATION DE LA SOCIETE HELIOS - VENTE D’UNE PARCELLE RUE DE VARSOVIE A BILLY-BERCLAU

8 - DEFINITION DU DOMAINE PUBLIC AUTOUR DE L’ETANG ET DU POLE DE VIE

9 - LOCATION DU SITE POUR LE KARTING - PROLONGATION DU CONTRAT TEMPORAIRE PAR AVENANT

PROCES-VERBAL CS 20240327

Délibérations du Comité syndical du 07 février 2024

Procès-verbal CS 070224

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - ASSURANCE STATUTAIRE - CONTRAT GROUPE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS

2 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

3 - EXTENSION DE L’IMPLANTATION FINISSADE - VENTE D’UN TERRAIN RUE DE VARSOVIE A BILLY-BERCLAU

4 - CREATION D’UN CENTRE DE FORMATION ATLANTIC - VENTE D’UNE PARCELLE RUE DE MADRID A DOUVRIN

5A - LOGISTIQUE ACC - AUTORISATION DE CESSION DES BIENS EPF A UN TIERS - VENTE D’UN TERRAIN DE 10 HA A LA SDAN

5 B - LOGISTIQUE ACC - AUTORISATION DE CESSION DES BIENS EPF A UN TIERS - VENTE D’UN TERRAIN DE 10 HA A LA SDAN ET PARTICIPATION AU COUT D’AMENAGEMENT DE LA ZAC PAR LE SIZIAF

6 - CREATION D’UNE STATION DE STOCKAGE D’ENERGIE PAR R&S - VENTE D’UN TERRAIN DE 1.5 HA

7 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU POLE DE VIE - LANCEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX

8 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA CABBALR - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU COMITE DE SUIVI

Délibérations du Comité syndical du 06 décembre 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - SOCIETE POM’LORETTE REMO FRITES - VENTE D’UNE PARCELLE DE 60 000 M² AVENUE DE LONDRES

2 A - CREATION D’UNE STATION MULTI ENERGIE AVEC DISTRIBUTION DE GNV - VENTE D’UNE PARCELLE A GNVERT

2 B - CREATION D’UNE STATION MULTI ENERGIE AVEC DISTRIBUTION D’HYDROGENE ET RECHARGES ELECTRIQUES - VENTE D’UNE PARCELLE A DISTRY

4 - PROJET VANHEEDE - DEMANDES DE SUBVENTION

5 - PROJET ATLANTIC - DEMANDE DE SUBVENTION

6 - PROJET SICAD - DEMANDES DE SUBVENTION REGION

7 - EXTENSION DU PARC TERTIAIRE EST - CREATION DE LA RUE DE BUDAPEST

9 - MODIFICATION DU PLUI POUR ACCROITRE L’EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS SUR CERTAINES PARCELLES

10 - DELEGATION DE SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - CHOIX DU DELEGATAIRE

11 - DELEGATION DE SERVICES PUBLICS D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA CABBALR POUR LES EAUX USEES DE DOUVRIN

12 - CONVENTION SERVITUDE ENEDIS RUE DE BRUXELLES

13 - DM BUDGET PRINCIPAL

PROCES-VERBAL CS 061223

Délibérations du Comité syndical du 04 octobre 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

1 – SOCIETE ETBH - VENTE D'UNE PARCELLE DE 4 450 M2 RUE DE GLASGOW

2 - SOCIETE DELVIATEK - VENTE D’UNE PARCELLE DE 2 HA AVENUE DE LONDRES

3 - MONTAGNE TRANSPORT - VENTE D’UNE PARCELLE DE 16 000 M² BLD NORD

4 - ACHAT D’UNE PARCELLE A L’EPF LOT 1 DE 16 000 M², RUE DE TALLIN

6 - ACHAT DE PARCELLES D’UNE SURFACE D’ENVIRON 4 000 M² EN ZONE NP POUR DES COMPENSATIONS ECOLOGIQUES

7 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA CABBALR POUR UNE ETUDE SUR LES RESEAUX ASSAINISSEMENT

8 - RENOUVELLEMENT DU MARCHE DE SALAGE ET DENEIGEMENT DES VOIRIES DU PARC DES INDUSTRIES ARTOIS-FLANDRES

9 - LANCEMENT D’UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU PARC DES INDUSTRIES ARTOIS-FLANDRES.

PROCES-VERBAL

Délibérations du Comité syndical du 04 juillet 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - PROLOGIS DC4 - PROLONGATION DU PROTOCOLE D'ACCORD - AVENANT N°4

2 - PROJET DELVIATEK - RESERVATION D’UNE PARCELLE DE 2 HA AVENUE DE LONDRES OU AVENUE DE PARIS

3 - PROJET IMMOBILIER POLYGONE - VENTE D’UNE PARCELLE DE 1 HA AVENUE DE PARIS

4 - PROJET IMMOBILIER HURBAN - RESERVATION D’UNE PARCELLE DE 1.6 HA RUE DE TALLIN

5 - MIROITERIE SAINT LAURENT - DEMANDE D’IMPLANTATION AVENUE DE PARIS

6 - PROJET SDAN - AUTORISATION DE CESSION DES BIENS EPF A UN TIERS

7 - PROJET L’ART DU BOIS - VENTE D’UNE PARCELLE RUE DE VARSOVIE

8 - CREATION D’UNE STATION MULTI ENERGIE AVEC DISTRIBUTION DE GNV., D’HYDROGENE ET RECHARGES ELECTRIQUE - RESERVATION D’UN FONCIER POUR DISTRY ET GNVERT

10 - CREATION DES PISTES CYCLABLES ET PIETONNES AVENUE DE PARIS -PHASE 2 - ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DU DEPARTEMENT

11 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR LE POSTE DE TRANSFORMATION CROIX-NOIRE SUR L’EXTENSION RUE DE PRAGUE

12 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR LE POSTE DE TRANSFORMATION RUE DE BRUXELLES

13 - CONVENTION DE SERVITUDE GRDF POUR LA CREATION DU RESEAU MPC ALIMENTANT ACC

14 - DSP ASSAINISSEMENT - PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE CONTRAT AVEC VEOLIA

15 - RECONNAISSANCE TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT

16 - CONVENTION LOCATION GC TELECOMMUNICATION POUR BOUYGUES TELECOM - NEXLOOP

17 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2022

PROCES-VERBAL

Délibérations du Comité syndical du 29 mars 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 ET DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022

1A – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022

1B - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022

1C - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

1D - PROCEDURE DE NEUTRALISATION BUDGETAIRE DE L’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES

1E - FACTURATION DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES DES PRESTATIONS DU PERSONNEL

1F - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

2A - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION PALME

2B - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION NFI

2C - ADHESION A L‘ASSOCIATION CD2E

2D - LOYER A TITRE GRACIEUX A L’ASSOCIATION RESEAU ENTREPRENDRE ARTOIS

4 - SOCIETE VANHEEDE - VENTE D’UNE PARCELLE DE 3 HA POUR L’EXTENSION DE L’ACTIVITE (2)

5 - SOCIETE FINISSADE - VENTE D’UNE PARCELLE DE 3 000 M² POUR UNE NOUVELLE IMPLANTATION

6 - KLL - SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE

7 - CREATION D’UN BATIMENT POLE DE VIE - CHOIX D’UN MAITRE D’ŒUVRE ET DEMANDES DE SUBVENTION

8 - LANCEMENT DU MS N°2 DE L’ACCORD CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU POLE DE VIE ET DEMANDES DE SUBVENTION

9 - SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - CHOIX DU MODE DE GESTION

10 - SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - AVENANT N°3

11 - SURVEILLANCE DU PARC - TRAVAUX DE VIDEOPROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION

12 - ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX DE RENOVATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

Délibérations du Comité syndical du 1er février 2023

Liste des délibérations

1 - SECONDLY - DEMANDE D’IMPLANTATION POUR CONSTRUIRE UNE NOUVELLE UNITE DE RECYCLAGE ET DE PRODUCTION- PROLONGATION DE LA RESERVATION DE LA PARCELLE

2 - EXTENSION EUROCAP - VENTE D’UNE PARCELLE DE 4 155 M²

3 - PROMOTEUR INVESTISSEUR BVI.EU - VENTE D’UNE PARCELLE DE 16 509 M² POUR LA CREATION D’UN PARC D’ACTIVITES

4 - AÏNOWA - VENTE D’UNE PARCELLE POUR UN PROJET IMMOBILIER DE BUREAU

5 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS - Partie 1

5 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS Partie 2

6 - SURVEILLANCE DU PARC DES INDUSTRIES - AVENANT N°2 - AUGMENTATION DES PRIX ET PROLONGATION DU DELAI

7 - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES HAUTS-DE-FRANCE SUR LA GESTION DU SIZIAF POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS

8 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

Délibération du Comité syndical du 19 octobre 2022

Liste des délibérations

1 - PROLOGIS PARK - PROLONGATION DU PROTOCOLE D’ACCORD AVENANT N°3

2 – SOCIETE ACC - ECHANGE DE TERRAINS DE 8 000 M2

4 - MAZUREAU - PROROGATION DE LA PROMESSE DE VENTE POUR SIGNATURE DE LA VENTE EN 2022

5 - PRYSMIAN - DEMANDE DE SUBVENTION POUR INVESTISSEMENTS DE 10 MILLIONS

6 - VENTE DU BATIMENT AQUARESE AU GROUPE BEAUCOURT

7 - ACCUEIL D’UNE STATION HYDROGENE MULTI-ENERGIES - VENTE D’UNE PARCELLE DE 6 000 M² A LA SOCIETE DISTRY

8 - ETUDE QUAI FLUVIAL - BILAN DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE ET LANCEMENT D'UN A.M.I.

9 - CONVENTION DE SERVITUDE RTE SUITE A LA MODIFICATION DE LA LIGNE H.T. POUR ACC

10 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS AVENUE DE PARIS

11 - EXTENSION DE RESEAU ET RENFORCEMENT DU POSTE SOURCE PAR ENEDIS

12 – TERRAINS NORD - CONVENTION AVEC L'EPF POUR UN PARTENARIAT SUR LES TERRAINS NORD

13 - BANDE OUEST - APPROBATION DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES URBAINES ET PAYSAGERES

15 - INDEMNITES AGRICOLES - ANNULATION DES INDEMNITES POUR L’ANNEE CULTURALE 2020-2021

16 - ADHESION A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE AUPRES DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

Délibérations du Comité syndical du 29 juin 2022

Liste des délibérations

1 - ACCUEIL D’UNE STATION HYDROGENE MULTI-ENERGIES - VENTE D’UNE PARCELLE DE 6 000 M² A LA SOCIETE DISTRY

2 - PROJET MAZUREAU BILS DEROO - VENTE D’UNE PARCELLE SUPPLEMENTAIRE

3 - ARRET DU PROJET ARTOIS CONSTRUCTION SUR UNE PARCELLE DE 7 900 M²

4 - DEMANDE D’IMPLANTATION POUR LE REGROUPEMENT DE 4 SOCIETES - RESERVATION D’UNE PARCELLE DE 7 900 M²

5 - EAU POTABLE - CONVENTION POUR UNE INTERCONNEXION DE SECOURS DU RESEAU D’EAU POTABLE AVEC CELUI DE LA CABBALR

6 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES ESPACES DE COMPENSATION DE L’ORCHIDEE ABEILLE

7 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2021

8 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - RECTIFICATION DE L’AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2021

9 - RECRUTEMENT TEMPORAIRE POUR L'ABSENCE DE TITULAIRES

10 - REGLEMENT INTERIEUR DU SYNDICAT MIXTE SIZIAF

Délibérations du Comité syndical du 30 mars 2023

Liste des délibérations

1- Implantation de la Société SICAD - Vente d'une parcelle de 35 000 m²

2 - Extension FACC - Vente d'une parcelle de 5 000 m²

3 - Séfar Fyltis - Prolongation du contrat d'aide en raison du covid

4 - Prologis Park - Vente d'une parcelle d'environ 10 ha à Prologis pour la construction d'un bâtiment de 43 759 m² en blanc (DC3)

5A - Procédure de neutralisation budgétaire de l'amortissement des subventions d'équipement versées

5B - Vote du compte de gestion 2021

5C - Vote du compte administratif 2021

5D - Affectation du résultat de fonctionnement 2021

5E - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

5F - Vote du budget 2022

6A - Renouvellement de l'adhésion à l'association PALME

6B - Renouvellement de l'adhésion à l'association NFI

6C - Loyer à titre gracieux à l'association Réseau entreprendre Artois

7 - Signature de la Charte du grand forum EURALENS

8 - Mise en place de la nomenclature bdgetaire et comptable M57 au 1er Janvier 2022 - Régime d'amortissements des immobilisation et fongibilité des crédits

9 - Recrutement Chef de projet Pôle de Vie et Assistante Administrative - Modification des effectifs

10 - Extension Rue de Prague - Lancement des travaux

11 - Conseils Architecturaux CAUE - Signature d'une nouvelle convention

12 - Adoption d'une nouvelle politique environnementale

13 - vote du programme d'actions du SME

Délibérations du Comité syndical du 24 février 2022

Liste des délibérations

1 - ACC - Avenant n°1 à la convention d'aide pour insérer une clause emplois

3 - Projet Vanheede - Demande d'acquisition d'une parcelle de 3 ha pour projet de développement

4- Secondly - Demande d'implantation pour construire une nouvelle unité de recyclage et de production

5- Extension Eurocap - Vente d'une parcelle de 4 155 m²

6 - Hydroline - Vente d'une parcelle de 3 000 m²

7 + Bande Ouest - lancement des travaux de viabilisation Lot 2 et 3

8 - AMO recherche de financement - Autorisation du Président à signer le marché

9 - Service de l'eau potable - approbation du nouveau règlement de service

10 - Poursuite de l'étude biodiversité avec la Chaine des terrils - Signature d'une nouvelle convention

11 - Surveillance du Parc des industries - Renouvellement du Marché et recherche d'un AMO

12 - Débat d'Orientation Budgétaire 2022

13 - Référentiel M57 - Adoption d'un réglement budgétaire et financier

Eléments budgétaires

Note présentation brève et synthétique_Budgets 2024_SIZIAF

CFU-25620074200029-2023_PRI-FINALISE-SIGNE-SCELLE-tampon

CFU-25620074200037-2023_EAU-FINALISE-SIGNE-SCELLE-tampon

CFU-25620074200086-2023_ASS-FINALISE-SIGNE-SCELLE-tampon

CFU-25620074200110-2023_TIC-FINALISE-SIGNE-SCELLE-tampon

CFU-25620074200391-2023_BAT-FINALISE-SIGNE-SCELLE-tampon

CFU-25620074200409-2023_TER-FINALISE-SIGNE-SCELLE-tampon

Décisions du Président 2025

01 - Attribution du marché d'assurances pour le chantier d'un bâtiment Pôle de Vie

02 - Attribution d'un marché d'accompagnement pour la communication - bâtiment Pôle de Vie

03 - Attribution de la Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation énergétique - bâtiment Actémium

04_Attribution marché d'assurances DAB 2025

05_2025_Marché_Eaux

Décisions du Président 2024

01_2024_marché de Coordination SPS - chantier de construction d’un bâtiment pôle de vie

02_2024_marché de Coordination SPS - chantier d’aménagement des abords du futur bâtiment Pôle de Vie

03_2024_marché de Coordination SPS - chantier d’aménagement du Parc Tertiaire Est 2

04_2024_marché de mission de contrôle technique - chantier de construction d’un bâtiment Pôle de Vie

05_Attribution marché d'assurances DAB 2024

06 - Attribution marché de maîtrise d'oeuvre pour la viabilisation de nouvelles parcelles - création rue Budapest

07 - Bail commercial USINAGE SERVICES

08 - Attribution marché de faisabilité géothermique construction Pôle de vie

09_2024_EtudeNRJ_ACTEMIUM

10 - Bail commercial ARTELEC

11_2024_CADN_archivage

12_2024_SPS_AMPDV

13_2024_SPS_COPDV

14_2024_Marché_Eaux

15_2024_Marché Conseil Paysager

16 - Bail précaire Chevalier Diag

17_2024_EtudeNRJ_HOTEL_ETP

18_2024_ENTRETIEN_GROUPE_ELEC_MDO

Décisions du Président 2023

01 - Marché de communication

02 - AMO DSP Assainissement

03 - Bail commercial ARTELEC

04 - Bail précaire EIMI cellule 9

05 - Bail commercial IMP

06 -Avenant n°4 bail TONAKLES

07 -Avenant n°1 bail EIMI cellules 7 et 8

08 -Avenant n°1 bail EIMI cellule 9

09 - Bail commercial Direct Maintenance

10 - Contrat de maintenance et d'interventions concernant les équipements du réseau de fibre optique présent sur le parc

11 - Prestation de salage et déneigement des voiries du parc des industries Artois-Flandres

12 - MOE pour la rénovation de l'éclairage public du Parc des industries Artois-Flandres

13 - Bail commercial STTN

14 - LOT1 Travaux déploiement vidéoprotection

Décisions du Président 2022

01 - Bail précaire ALMECO

02 - Mission d'assistance TGS France Avocats

03 - installation borne de recharge

04 - Contrat de maintenance chauffage ventilation eau chaude Regain bis

05 - CSPS extension rue de Prague

06 - Renouvellement Certification ISO 14001

07 - Bail précaire Artelec cellule 5a

08 - Mission d'AMO vidéoprotection AVProtec

09 - Mission d'AMO Pole de Vie VERDI CONSEIL

10 - Marché de relevés topographiques et bathymétriques

11 - Marché de prélèvements de sols et sédiments

12 - Bail commercial CREATIQUE

Article de presse

Lettre d'information

Lettre du Parc

Lettre aux riverains

Rapport d'activités