Base documentaire - Parc des industries Artois-Flandres

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Documentation pratique

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Aide aux entreprises

Livret d'accueil - Renseignements pratiques Juin 2021

Liste des entreprises présentes sur le Parc

Liste des entreprises

Liste des entreprises implantées sur le Parc des industries Artois-Flandres

Urbanisme applicable au Parc des industries Artois-Flandres

Règlement urbanisme PIAF

Zonage BILLY BERCLAU

Zonage DOUVRIN

Règlement du service d'assainissement 2014

Cahier de recommandations

Environnement

Analyse environnementales du Parc des industries Artois-Flandres

Politique environnementale du SIZIAF

10 ans de certification ISO 14 001

Eaux et assainissement

Arrêté préfectoral d’autorisation pour les ouvrages de traitement des eaux usées

Arrêté préfectoral d’imperméabilisation

Arrêté préfectoral du captage eau potable

Prix de l'eau 2021

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'assainissement collectif 2022

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'eau potable 2022

Publications Légales

Délibérations du Comité syndical du 04 juillet 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - PROLOGIS DC4 - PROLONGATION DU PROTOCOLE D'ACCORD - AVENANT N°4

2 - PROJET DELVIATEK - RESERVATION D’UNE PARCELLE DE 2 HA AVENUE DE LONDRES OU AVENUE DE PARIS

3 - PROJET IMMOBILIER POLYGONE - VENTE D’UNE PARCELLE DE 1 HA AVENUE DE PARIS

4 - PROJET IMMOBILIER HURBAN - RESERVATION D’UNE PARCELLE DE 1.6 HA RUE DE TALLIN

5 - MIROITERIE SAINT LAURENT - DEMANDE D’IMPLANTATION AVENUE DE PARIS

6 - PROJET SDAN - AUTORISATION DE CESSION DES BIENS EPF A UN TIERS

7 - PROJET L’ART DU BOIS - VENTE D’UNE PARCELLE RUE DE VARSOVIE

8 - CREATION D’UNE STATION MULTI ENERGIE AVEC DISTRIBUTION DE GNV., D’HYDROGENE ET RECHARGES ELECTRIQUE - RESERVATION D’UN FONCIER POUR DISTRY ET GNVERT

10 - CREATION DES PISTES CYCLABLES ET PIETONNES AVENUE DE PARIS -PHASE 2 - ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DU DEPARTEMENT

11 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR LE POSTE DE TRANSFORMATION CROIX-NOIRE SUR L’EXTENSION RUE DE PRAGUE

12 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS POUR LE POSTE DE TRANSFORMATION RUE DE BRUXELLES

13 - CONVENTION DE SERVITUDE GRDF POUR LA CREATION DU RESEAU MPC ALIMENTANT ACC

14 - DSP ASSAINISSEMENT - PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE CONTRAT AVEC VEOLIA

15 - RECONNAISSANCE TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT

16 - CONVENTION LOCATION GC TELECOMMUNICATION POUR BOUYGUES TELECOM - NEXLOOP

17 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2022

Délibérations du Comité syndical du 29 mars 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

1 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 ET DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022

1A – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022

1B - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022

1C - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023

1D - PROCEDURE DE NEUTRALISATION BUDGETAIRE DE L’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES

1E - FACTURATION DU BUDGET PRINCIPAL AUX BUDGETS ANNEXES DES PRESTATIONS DU PERSONNEL

1F - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

2A - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION PALME

2B - RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A L’ASSOCIATION NFI

2C - ADHESION A L‘ASSOCIATION CD2E

2D - LOYER A TITRE GRACIEUX A L’ASSOCIATION RESEAU ENTREPRENDRE ARTOIS

4 - SOCIETE VANHEEDE - VENTE D’UNE PARCELLE DE 3 HA POUR L’EXTENSION DE L’ACTIVITE (2)

5 - SOCIETE FINISSADE - VENTE D’UNE PARCELLE DE 3 000 M² POUR UNE NOUVELLE IMPLANTATION

6 - KLL - SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE

7 - CREATION D’UN BATIMENT POLE DE VIE - CHOIX D’UN MAITRE D’ŒUVRE ET DEMANDES DE SUBVENTION

8 - LANCEMENT DU MS N°2 DE L’ACCORD CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU POLE DE VIE ET DEMANDES DE SUBVENTION

9 - SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - CHOIX DU MODE DE GESTION

10 - SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES - AVENANT N°3

11 - SURVEILLANCE DU PARC - TRAVAUX DE VIDEOPROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION

12 - ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX DE RENOVATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

Délibérations du Comité syndical du 1er février 2023

Liste des délibérations

1 - SECONDLY - DEMANDE D’IMPLANTATION POUR CONSTRUIRE UNE NOUVELLE UNITE DE RECYCLAGE ET DE PRODUCTION- PROLONGATION DE LA RESERVATION DE LA PARCELLE

2 - EXTENSION EUROCAP - VENTE D’UNE PARCELLE DE 4 155 M²

3 - PROMOTEUR INVESTISSEUR BVI.EU - VENTE D’UNE PARCELLE DE 16 509 M² POUR LA CREATION D’UN PARC D’ACTIVITES

4 - AÏNOWA - VENTE D’UNE PARCELLE POUR UN PROJET IMMOBILIER DE BUREAU

5 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS - Partie 1

5 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS Partie 2

6 - SURVEILLANCE DU PARC DES INDUSTRIES - AVENANT N°2 - AUGMENTATION DES PRIX ET PROLONGATION DU DELAI

7 - RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DES HAUTS-DE-FRANCE SUR LA GESTION DU SIZIAF POUR LES EXERCICES 2018 ET SUIVANTS

8 - RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

Délibération du Comité syndical du 19 octobre 2022

Liste des délibérations

1 - PROLOGIS PARK - PROLONGATION DU PROTOCOLE D’ACCORD AVENANT N°3

2 – SOCIETE ACC - ECHANGE DE TERRAINS DE 8 000 M2

4 - MAZUREAU - PROROGATION DE LA PROMESSE DE VENTE POUR SIGNATURE DE LA VENTE EN 2022

5 - PRYSMIAN - DEMANDE DE SUBVENTION POUR INVESTISSEMENTS DE 10 MILLIONS

6 - VENTE DU BATIMENT AQUARESE AU GROUPE BEAUCOURT

7 - ACCUEIL D’UNE STATION HYDROGENE MULTI-ENERGIES - VENTE D’UNE PARCELLE DE 6 000 M² A LA SOCIETE DISTRY

8 - ETUDE QUAI FLUVIAL - BILAN DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE ET LANCEMENT D'UN A.M.I.

9 - CONVENTION DE SERVITUDE RTE SUITE A LA MODIFICATION DE LA LIGNE H.T. POUR ACC

10 - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS AVENUE DE PARIS

11 - EXTENSION DE RESEAU ET RENFORCEMENT DU POSTE SOURCE PAR ENEDIS

12 – TERRAINS NORD - CONVENTION AVEC L'EPF POUR UN PARTENARIAT SUR LES TERRAINS NORD

13 - BANDE OUEST - APPROBATION DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES URBAINES ET PAYSAGERES

15 - INDEMNITES AGRICOLES - ANNULATION DES INDEMNITES POUR L’ANNEE CULTURALE 2020-2021

16 - ADHESION A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE AUPRES DU CENTRE DE GESTION DU PAS-DE-CALAIS

Délibérations du Comité syndical du 29 juin 2022

Liste des délibérations

1 - ACCUEIL D’UNE STATION HYDROGENE MULTI-ENERGIES - VENTE D’UNE PARCELLE DE 6 000 M² A LA SOCIETE DISTRY

2 - PROJET MAZUREAU BILS DEROO - VENTE D’UNE PARCELLE SUPPLEMENTAIRE

3 - ARRET DU PROJET ARTOIS CONSTRUCTION SUR UNE PARCELLE DE 7 900 M²

4 - DEMANDE D’IMPLANTATION POUR LE REGROUPEMENT DE 4 SOCIETES - RESERVATION D’UNE PARCELLE DE 7 900 M²

5 - EAU POTABLE - CONVENTION POUR UNE INTERCONNEXION DE SECOURS DU RESEAU D’EAU POTABLE AVEC CELUI DE LA CABBALR

6 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES ESPACES DE COMPENSATION DE L’ORCHIDEE ABEILLE

7 - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2021

8 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE - RECTIFICATION DE L’AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2021

9 - RECRUTEMENT TEMPORAIRE POUR L'ABSENCE DE TITULAIRES

10 - REGLEMENT INTERIEUR DU SYNDICAT MIXTE SIZIAF

Délibérations du Comité syndical du 30 mars 2023

Liste des délibérations

1- Implantation de la Société SICAD - Vente d'une parcelle de 35 000 m²

2 - Extension FACC - Vente d'une parcelle de 5 000 m²

3 - Séfar Fyltis - Prolongation du contrat d'aide en raison du covid

4 - Prologis Park - Vente d'une parcelle d'environ 10 ha à Prologis pour la construction d'un bâtiment de 43 759 m² en blanc (DC3)

5A - Procédure de neutralisation budgétaire de l'amortissement des subventions d'équipement versées

5B - Vote du compte de gestion 2021

5C - Vote du compte administratif 2021

5D - Affectation du résultat de fonctionnement 2021

5E - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

5F - Vote du budget 2022

6A - Renouvellement de l'adhésion à l'association PALME

6B - Renouvellement de l'adhésion à l'association NFI

6C - Loyer à titre gracieux à l'association Réseau entreprendre Artois

7 - Signature de la Charte du grand forum EURALENS

8 - Mise en place de la nomenclature bdgetaire et comptable M57 au 1er Janvier 2022 - Régime d'amortissements des immobilisation et fongibilité des crédits

9 - Recrutement Chef de projet Pôle de Vie et Assistante Administrative - Modification des effectifs

10 - Extension Rue de Prague - Lancement des travaux

11 - Conseils Architecturaux CAUE - Signature d'une nouvelle convention

12 - Adoption d'une nouvelle politique environnementale

13 - vote du programme d'actions du SME

Délibérations du Comité syndical du 24 février 2022

Liste des délibérations

1 - ACC - Avenant n°1 à la convention d'aide pour insérer une clause emplois

3 - Projet Vanheede - Demande d'acquisition d'une parcelle de 3 ha pour projet de développement

4- Secondly - Demande d'implantation pour construire une nouvelle unité de recyclage et de production

5- Extension Eurocap - Vente d'une parcelle de 4 155 m²

6 - Hydroline - Vente d'une parcelle de 3 000 m²

7 + Bande Ouest - lancement des travaux de viabilisation Lot 2 et 3

8 - AMO recherche de financement - Autorisation du Président à signer le marché

9 - Service de l'eau potable - approbation du nouveau règlement de service

10 - Poursuite de l'étude biodiversité avec la Chaine des terrils - Signature d'une nouvelle convention

11 - Surveillance du Parc des industries - Renouvellement du Marché et recherche d'un AMO

12 - Débat d'Orientation Budgétaire 2022

13 - Référentiel M57 - Adoption d'un réglement budgétaire et financier

Décisions du Président 2023

01 - Marché de communication

02 - AMO DSP Assainissement

03 - Bail commercial ARTELEC

04 - Bail précaire EIMI cellule 9

05 - Bail commercial IMP

Décisions du Président 2022

01 - Bail précaire ALMECO

02 - Mission d'assistance TGS France Avocats

03 - installation borne de recharge

04 - Contrat de maintenance chauffage ventilation eau chaude Regain bis

05 - CSPS extension rue de Prague

06 - Renouvellement Certification ISO 14001

07 - Bail précaire Artelec cellule 5a

08 - Mission d'AMO vidéoprotection AVProtec

09 - Mission d'AMO Pole de Vie VERDI CONSEIL

10 - Marché de relevés topographiques et bathymétriques

11 - Marché de prélèvements de sols et sédiments

12 - Bail commercial CREATIQUE

Article de presse

Lettre d'information

Lettre du Parc

Lettre aux riverains

Rapport d'activités